Publications

Rapport – “Tendances maison : l’envers du décor”

Par le Réseau National des Ressourceries et Recycleries, Les Amis de la Terre France et Zero Waste France

Publié en juin 2024

Ce rapport analyse les impacts environnementaux et sociaux de l’industrie de la décoration intérieure, en particulier les meubles de fast déco. Il met en lumière les pratiques de surproduction et de consommation rapide, tout en proposant des solutions pour encourager le réemploi et la durabilité dans le secteur de la décoration.

Observatoire – “Observatoire annuel des Ressourceries et Recycleries 2023 – Données 2022”

Par le Réseau National des Ressourceries et Recycleries

Publié en juin 2024

L’Observatoire des Ressourceries et Recycleries fournit des données fiables et actualisées sur l’activité de ces structures, essentielles pour promouvoir le réemploi solidaire et informer les adhérents, partenaires institutionnels et porteurs de projets.

Observatoire –  “Observatoire régional du Réemploi Solidaire 2023 – Bourgogne-Franche-Comté – Données 2022”

Par l’Association Régionale des Acteurs du Réemploi BFC

Publié en avril 2024

L’Observatoire des Ressourceries et Recycleries fournit des données fiables et actualisées sur l’activité de ces structures, essentielles pour promouvoir le réemploi solidaire et informer les adhérents, partenaires institutionnels et porteurs de projets.

Observatoire – “Panorama de l’Économie Sociale et Solidaire en Bourgogne-Franche-Comté 2023 – Données 2022”

Par la Chambre Régionale de l’Économie Sociale et Solidaire de Bourgogne-Franche-Comté

Publié en 2023

Le Panorama de l’Économie Sociale et Solidaire en Bourgogne-Franche-Comté fournit des données fiables et actualisées sur l’activité de ce secteur, essentielles pour promouvoir l’ESS et informer les adhérents, partenaires institutionnels et porteurs de projets.

Recyclerie : un outil de synergies des politiques territoriales

Par le Réseau Francilien du Réemploi (REFER IDF)

Publié en avril 2022

Ce document explore le rôle des recycleries comme outil de synergies pour les politiques territoriales. Il propose des recommandations et des bonnes pratiques pour intégrer efficacement les recycleries dans les stratégies de développement local et de gestion des déchets. En fournissant des études de cas et des exemples concrets, ce guide vise à guider les collectivités locales dans l’établissement de partenariats et l’optimisation des ressources pour promouvoir le réemploi solidaire.

Guide – “Créer une Ressourcerie / recyclerie sur son territoire: Guide méthodologique et préconisations à destination des collectivités et porteurs de projet”

Par le Réseau Régional des Ressourceries et Recycleries Provence-Alpes-Côte d’Azur

Publié en Janvier 2020

Ce guide offre un cadre méthodologique complet pour accompagner la création de ressourceries / recyclerie. En fournissant des recommandations détaillées et des conseils pratiques, ce document vise à soutenir les porteurs de projet et les collectivités locales dans leur démarche de développer des structures de réemploi solidaire.

Guide – “Préconisations pour la création/gestion d’un Espace réemploi sur une déchèterie en partenariat avec une Ressourcerie / recyclerie”

Par le Réseau Régional des Ressourceries et Recycleries Provence-Alpes-Côte d’Azur

Publié en Janvier 2020

Au travers de conseils pratiques basés sur des études de cas et des retours d’expérience, ce guide est conçu pour accompagner les collectivités locales et propose des recommandations pratiques pour la mise en place d’espaces de réemploi en déchetterie.

Autres ressources utiles

COMPRENDRE L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE

2 ans après la loi économie circulaire où en est-on?

Par l’Institut National de l’Économie Circulaire

Publié en Avril 2022

Cette étude fait le point sur les avancées et les défis rencontrés deux ans après l’adoption de la loi économie circulaire. Elle analyse les progrès réalisés, les obstacles persistants, et les prochaines étapes pour atteindre les objectifs fixés par la législation.

Le Don – Un levier de déploiement de l’économie circulaire

Par l’Institut National de l’Économie Circulaire

Publié en Décembre 2021

Ce document explore le rôle du don dans l’économie circulaire. Il examine comment le don peut servir de levier pour réduire le gaspillage et stimuler l’économie circulaire, en soulignant les bénéfices sociaux et environnementaux de cette pratique.

RapportIntégrer l’économie de la fonctionnalité dans la commande publique

Par le Centre International Ressources et Innovation pour Développement Durable

Publié en juin 2021

Cette étude propose une méthodologie pour les acheteurs publics en identifiant les processus et les usages, les leviers et les freins, les différentes parties prenantes des achats à mobiliser pour favoriser le passage de marchés publics en économie de la fonctionnalité.

Loi anti-gaspillage pour une économie circulaire

Par l’Institut National de l’Économie Circulaire

Publié en mars 2021

Ce document détaille les mesures introduites par la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire. Il met en lumière les objectifs principaux de la loi, tels que la réduction des déchets, l’encouragement du recyclage, et la promotion de la réparation des produits pour prolonger leur durée de vie.

FAQ pour intégrer l’économie circulaire dans le BTP

Par l’Institut National de l’Économie Circulaire

Publié en mars 2021

Ce document répond aux questions fréquentes sur l’intégration de l’économie circulaire dans le secteur du BTP (Bâtiment et Travaux Publics). Il fournit des conseils pratiques, des exemples concrets, et des solutions innovantes pour promouvoir la durabilité et la réduction des déchets dans ce domaine. Les informations visent à guider les professionnels du BTP, les décideurs publics et les parties prenantes dans la mise en œuvre de pratiques circulaires efficaces et bénéfiques pour l’environnement et l’économie.

Textile – Quels changements suite à l’adoption de la loi ?

Par l’Institut National de l’Économie Circulaire

Publié en Avril 2020

Ce document examine les impacts de la loi anti-gaspillage sur l’industrie textile. Il analyse les nouvelles régulations, leurs effets sur les pratiques des entreprises textiles, et les bénéfices environnementaux attendus.

Favoriser la transition des territoires vers une économie circulaire

Par l’Institut National de l’Économie Circulaire

Publié en 2019

Ce document propose des stratégies pour aider les territoires à évoluer vers une économie circulaire. Il fournit des exemples concrets de bonnes pratiques et des recommandations pour les collectivités locales souhaitant adopter des modèles plus durables et résilients.

COMPRENDRE LES RÉGLEMENTATIONS 

La Réglementation des Aides d’ÉtatGuide juridique – Un outil à destination des tiers-lieux et leurs réseaux

Par l’Association Nationale des Tiers-Lieux (ANTL)

Publié en septembre 2024

Ce guide offre un aperçu des règles encadrant les aides d’État pour les tiers-lieux. Il explique comment ces structures peuvent bénéficier de subventions publiques tout en respectant la réglementation européenne, et propose des conseils pratiques pour éviter les risques juridiques.

Performances et gouvernance des filières à responsabilité élargie du producteur

Par l’Inspection générale des finances (IGF), l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD) et le Conseil général de l’économie (CGE)

Publié en juin 2024

Ce rapport évalue les performances et la gouvernance des filières à responsabilité élargie du producteur (REP) en France, mettant en lumière des lacunes dans la collecte et le recyclage des déchets.

Rapport d’information n°2696 – rapport d’évaluation de l’impact de la loi AGEC

Par la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Publié en mai 2024

Ce rapport évalue l’impact de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 sur la lutte contre le gaspillage et l’économie circulaire (loi AGEC), en analysant les changements observés en matière de réduction des déchets et de comportements de consommation.

La loi anti-gaspillage dans le quotidien des français: concrètement ça donne quoi?

Par le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

Publié en septembre 2021

Ce document illustre les impacts concrets de la loi anti-gaspillage dans la vie quotidienne des citoyens français. Il donne des exemples pratiques de changements induits par la législation dans différents aspects de la consommation et du comportement des ménages

LOI n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire

Par Journal officiel de la République française

Publié en février 2020

Cette loi vise à réduire le gaspillage et à promouvoir l’économie circulaire en France. Le document détaille les principales dispositions législatives, les objectifs fixés, et les mesures mises en place pour les atteindre.

Étude d’impact : Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire

Par Journal officiel de la République française

Publié en juillet 2019

Cette étude d’impact analyse les implications du projet de loi sur la lutte contre le gaspillage et la promotion de l’économie circulaire. Elle évalue les coûts, les bénéfices, et les effets attendus sur les différents acteurs économiques et environnementaux.

50 mesures pour une économie 100% circulaire

Par le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

Publié en avril 2018

Ce document présente un ensemble de 50 mesures concrètes destinées à atteindre une économie entièrement circulaire. Il couvre divers secteurs, propose des actions spécifiques, et évalue les impacts potentiels de chaque mesure.

Feuille de route Économie circulaire : Mesures phares – Pour une économie 100% circulaire

Par le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

Publié en avril 2018

Ce document défend la vision d’une économie totalement circulaire. Il décrit les principes fondamentaux, les politiques nécessaires, et les étapes à suivre pour transformer les modèles économiques actuels en systèmes circulaires.

Feuille de route Économie circulaire : Pour des produits qui durent plus longtemps

Par le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

Publié en avril 2018

Ce document explore les initiatives visant à prolonger la durée de vie des produits. Il présente des stratégies de conception durable, de réparation, et de réutilisation, en mettant l’accent sur les bénéfices économiques et environnementaux.

Directive 2008/98/CE relative aux déchets

Par le Parlement européen et le Conseil

Publié en novembre 2008

Ce document explique la directive 2008/98/CE, qui établit le cadre légal pour la gestion des déchets dans l’Union européenne. Il décrit les objectifs, les obligations des États membres, et les mesures de prévention des déchets.